cession entreprise, acquisition artisanat, achat de PME, cession de fonds de commerce, vente d'immobilier professionnel BACAP France : cession d'entreprise, acquisition artisanat, achat de PME, cession de fonds de commerce, vente d'immobilier professionnel BACAP France : cession d'entreprise, acquisition artisanat, achat de PME, cession de fonds de commerce, vente d'immobilier professionnel BACAP France : cession d'entreprise, acquisition artisanat, achat de PME, cession de fonds de commerce, vente d'immobilier professionnel
Rechercher une annonce
Votre sélection d'annonces
Nous recherchons
pour vous

Particulier, passez votre anonnce
Professionnel, devenez partenaire
Accès Partenaires professionnels
Qui sommes
nous ?

1331 annonces de ventes en ligne. 
 

Copyright et droits d'auteur

BACAP France (ci-après "la Société") concède par la présente le droit de visualiser, mémoriser et reproduire des exemplaires de cette publication pour vos besoins propres dans les conditions suivantes : 

(1) Cette publication peut être utilisée aux seules fins d'information, elle ne doit être ni vendue, ni distribuée que ce soit dans un but commercial et/ou politique ;
(2) Elle ne doit en aucun cas être modifiée, réutilisée ou retransmise ; 
(3) Les mentions des copyright (droit d'auteur) devront être visibles sur chaque exemplaire de la publication que cette dernière soit utilisée en tout ou partie.

Tous les droits attachés aux copyright restent la propriété du titulaire.

Marques
Les marques, figuratives ou non (ci-après ensemble "les marques") visualisées sur ce site sont des marques enregistrées ou non appartenant à la Société et à des tiers. La mention des marques, sur ce site ne constitue en aucune manière, de façon implicite ou explicite, une concession de droit d'utilisation, une licence ou une autorisation quelconque relative aux dites marques sans un accord écrit de la Société ou du tiers concerné. Toute utilisation, non autorisée explicitement par les titulaires, des marques citées sur le site et dans son contenu, autre que celle consentie au titre des présentes, est strictement interdite.

La société vous met en garde contre les actions judiciaires qui pourraient être entreprises par cette dernière aux fins d'assurer le respect de ses droits de propriété intellectuelle, y compris au niveau pénal.

Rejet de responsabilité
La Société ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. Ni la Société ni un tiers impliqué dans la création de ce site n'est responsable des dommages directs ou indirects, des dommages et intérêts aggravés à fins dissuasives survenant à l'occasion de votre accès à ce site ou de l'utilisation que vous en faites y compris, notamment, les virus susceptibles de contaminer votre configuration informatique.

L'existence de connexions avec les services Internet n'implique pas une participation de la Société en faveur d'une entreprise qui propose ces services Internet, ses produits ou ses services. La Société n'a pas vérifié tous les sites éventuellement connectés au sien et n'est responsable du contenu des pages d'aucun site extérieur connecté au sien. Votre connexion à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs.

La teneur de tout retour d'information à la Société sera réputée être non confidentielle et libre de droit. La Société pourra utiliser librement les idées, designs, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.

LA SOCIETE NE FAIT AUCUNE DECLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE RELATIVE A L'EXACTITUDE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS CE SITE ET N'EST TENUE EXPRESSEMENT A AUCUNE OBLIGATION DE MISE A JOUR DE CES INFORMATIONS. LA SOCIETE N'ASSUME EN OUTRE AUCUNE RESPONSABILITE EN CAS D'ERREURS OU D'OMISSIONS DANS LE CONTENU DE CE SITE.

(Envisageant de rendre ce site interactif de manière à ce que seuls puissent y avoir accès les utilisateurs qui reconnaissent explicitement avoir lu ce qui précède, le message suivant apparaît lorsqu'ils quittent le site :
Lorsque vous confirmerez avoir lu ce message, vous quitterez le site autorisé de la Société. La Société n'est pas responsable des informations ou autres éléments que vous trouverez sur tout autre site sur le Web mondial ou Internet).

Modifications des termes et conditions
La Société peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce site. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.

 

BACAP France
3, rue Brûlard
10000 Troyes
FRANCE

Webmaster : Gilles Vignes.

Tél. : (33) 03 25 45 22 22   -   Fax : (33) 03 25 45 22 23
S.A. au capital de 100 000 Euros   -    RCS Troyes 432 353 191

 
 
    mentions légales